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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS
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OSIPRE PREVENTION DES RISQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSIPRE PREVENTION DES RISQUES
AEQUALIS, SAS

Numéro de dépôt :
3695879
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019
OSIPRE PREVENTION DES RISQUES de AEQUALIS

Présentation de la marque OSIPRE PREVENTION DES RISQUES

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSIPRE PREVENTION DES RISQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUALIS domicilié(e) 3 PLACE MEISSONNIER - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 766 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aequalis domicilié(e) 3 impasse jf de surville - 35740 - PACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIPRE PREVENTION DES RISQUES est expirée depuis le 2 décembre 2019.

AEQUALIS a également déposé les autres marques suivantes : SECURE MAN , AEQUALIS , OSIPRE , EVALRIIS , AEQUALIS TRADUCTION ET CONSEIL , EVALRIIS


AEQUALIS, SAS - 3 PLACE MEISSONNIER - 69001 - LYON - France - SIREN 412766669


aequalis - 3 impasse jf de surville - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.